Mentions légales
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
Éditeur du site
- Dénomination
- EL AYADI Brahim — entrepreneur individuel (nom commercial : BRM TRANSPORT), site exploité sous l’enseigne « Allo Drivers »
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (EI), immatriculé le 9 mai 2019
- Siège / adresse
- 3 Rue des Hautes Voies, 59700 Marcq-en-Barœul
- SIREN / SIRET (siège)
- 850 548 603 / 850 548 603 00016
- Immatriculation RCS
- R.C.S. Lille Métropole n° 850 548 603 (inscrit le 26/09/2019)
- Code APE
- 49.32Z — Transports de voyageurs par taxis (activité VTC)
- TVA
- Non assujetti — TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)
- Inscription au registre VTC
- À compléter : n° d’inscription au registre des exploitants VTC (EVTC…)
- Assurance RC professionnelle
- À compléter : assureur et n° de contrat
- Téléphone
- 06 51 53 40 20
- E-mail
- brm.transport59@gmail.com
- Directeur de la publication
- Brahim EL AYADI
Hébergeur
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, logo, images, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite.
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